Le coût d’un mouvement Creative Commonse et Open Source Software réussi

Une petite traduction à la barbare du très très bon article de Michael Weinberg découvert via BoingBoing qui est ici http://michaelweinberg.org/post/150123246460/the-cost-of-a-successful-creative-commons-and-open
Si le partage vous passionne cet article j’en suis sûr vous intéressera…
D’avance désolé pour les divers fautes de français, je suis pas traducteur pro, mais j’essaye de contribuer à ma façon à la résolution de ce problème (et bonne lecture…)

 

Un designer met en ligne un nouveau dispositif pour caméra imprimable en 3D sous une licence d’attribution Creative Commons. Il devient très vite très populaire dans le monde des vidéastes.
Une entreprise copie le dispositif mais ne donne pas la paternité à son designer comme demandé par la licence Creative Commons.
Un pétage de plomb version internet éclate.  

L’entreprise se défend en pointant du doigt que la licence Cerative Commons n’est pas légale et donc que le dispositif n’est pas protégé par les droits d’auteur. Après enquête, l’Internet réalise que l’entreprise à raison. Légalement, la licence ne vaut pas les pixels qu’elle utilise sur l’écran.

Plusieurs semaines plus tard, un autre designer mets en ligne un circuit électronique en licence Open Hardware.
Une autre entreprise intègre le circuit électronique dans un de ses nouveaux produits, ignorant la restriction de la licence.
Le designer du circuit électronique envoi un tweet pour se plaindre et un nouveau pétage de plomb version Internet éclate à nouveau. Une fois de plus l’entreprise se défend en pointant du doigt que le matériel n’est pas protégé par des droits d’auteur, rendant la licence légallement hors sujet.

Et Internet commence à se poser des questions sur les licences ouvertes

Le monde est devenu un endroit incommensurablement plus riche grâce au mouvement Open Source dans le logiciel et les licences créatives commons (qu’on nommera OSS/CC pour aller plus vite dans cet article). Il est sans aucun doute possible de dire que les licences OSS/CC ont réussi bien au delà des rêves les plus fous de leurs premiers promoteurs, et a touché des domaines de notre société inimaginables quand le concept même de ces licences a été développé. Rien de ce qui suit ne remets en cause ce succès.

Néanmoins, alors qu’elle deviennent de plus en plus populaires, les licences OSS/CC commencent à être étendus à des domaines bien au delà de leur portée originelle. Cette extension pourrait amener à un scission dans les licences et les communautés qui gravitent autour.

Ces scissions sont apparues de par l’utilisation de l’extension des licences OSS/CC, et appliquées à des travaux qui techniquement, et légallement n’ont jamais été conçues pour être utilisées. Dans beaucoup de ces cas, les licences ne peuvent simplement pas être légalement défendues. Ce manque de recourt légal pourrais réduire la confiance des gens dans les licences OSS/CC ainsi que la vibrante communauté qui les entoure.

Pour être honnête, le problème décrit dans cet article est typiquement à mettre dans les case des “bons problèmes à avoir”. Après tout, ces scissions apparaissent parceque les licences OSS/CC sont si massivement utilisées que l’idée qu’elle embarque se répand bien au delà de leur champ d’application de départ.

Ceci étant dit, ces scissions sont réelles. A un certain moment, la communauté “ouverte” (dans les grandes lignes) devra faire face à ce problème.

Fondamentalement, ces trous apparaissent quand les conditions de partage des licences s’etendent au delà de ce qui est réellement protégé par les droits d’auteur. Sans droit d’auteur, les conditions qui font la base des licences OSS/CC deviennent légalement dénué de sens. Le “bâton” qui les sauvegarde disparaît.

Bien que j’aimerais avoir des réponses, cet article n’a pas pour intention de résoudre toutes les questions posées par l’utilisation des licences OSS/CC en dehors de leur domaine d’origine. Le but est plutôt d’aider à poser les bonnes questions. Je vais essayer d’expliquer ce qui se passe, et de mettre en avant les conséquences potentielles de la dérive informelle que prend actuellement aujourd’hui la communauté. Nous parlerons aussi d’approches alternatives, dont aucune n’est parfait. Bien que cet article n’inclut pas des propositions claire, j’espère qu’il sera utile au processus collectif d’essayer de trouver une solution.

Partager des travaux “Nés Fermés”

D’une manière générale – et tout cet article parlera de ce problème “d’une manière générale” – les licences OSS/CC ont été crées pour répondre à un problème spécifique du droit d’auteur. Les lois associées aux droits d’auteur protègent automatiquement toutes les catégories qui sont éligibles à sa protection. Ce qui veut dire que les choses protégées par les droits d’auteur – logiciel pour OSS; musique, films, photos et articles pour CC – sont “nés fermés”.

Par défaut, partager des oeuvres digitales créées par quelqu’un d’autre viole les droits d’auteur. Ceci est dû au fait que partager une oeuvre digitale signifie faire des copies. Créer des copies d’une oeuvre protégées par les droits d’auteur (dans la plupart des cas) nécessite de demander la permission du créateur pour ne pas enfreindre les droits d’auteur du créateur.

Cela veut dire que si vous créez un logiciel, de la musique ou un film et que vous voulez le partager avec le monde, vous devez le faire savoir à tout le monde, et ainsi donner la permission aux gens d’utiliser votre oeuvre. Le moyen le plus simple de le faire est via une licence. “Je ne vous ferais pas un procès pour partager ça” est au coeur des licences OSS/CC.

(A certaines conditions)

Bien sûr, la plupart des licences OSS/CC ne sont pas simplement une promesse de ne pas vous faire un procès si vous partager le contenu. Beaucoup de ces licences vont de paire avec la promesse de ne pas vous faire un procès sous certaines conditions. Ces conditions sont souvent ce que la communauté “ouverte” voit comme un bien social – “donne la paternité au créateur” cf https://creativecommons.org/licenses/by/2.0/, “rend le code source disponibles librement” cf https://opensource.org/licenses/GPL-3.0, “paye une bière au créateur” cf https://en.wikipedia.org/wiki/Beerware – mais cette condition ajoute juste certaines restictions au partage.

Dans le monde des trucs qui sont liés au droit d’auteur, ces limitations sont légitimes puisque ne pas les suivre viendrait à invalider la licence. Et sans licence, le partage sans autorisation revient à violer le droit d’auteur du créateur. Entre autre chose, celà a permit à la communuaté OSS/CC d’imposer sa vision à des gens qui se contre fichent d’ouverture. La menace d’un procès veut dire que les gens et entreprises qui veulent avoir accès aux travaux partagés vont devoir jouer le jeu.

Le point positif de tout ça est que les licences OSS/CC ont entraînées beaucoup de gens à partager, mais sous certaines conditions. Ces conditions étaient (et sont toujours) un point important de la création de bien commun: il donne aux gens la confiance de partager et leur permet de se sentir faire partie d’une communauté réciproque. Le partage conditionnel a créé une richesse de bien commun de code, art et d’expression inégalée.

Le système entier marche parceque l’objet de ces licences est relativement facilement créé et partagé avec un ordinateur et une connexion à Internet – du code, des photos, des morceaux de musique, des films, des articles – et qui aussi sont le type de choses qui justement sont protégés par le droit d’auteur. Cela à rendu le système entier plus qu’une norme culturelle d’une communuauté de gens – c’était légalement défendable.

Alors que les biens communs grandissaient, les gens ont internalisé le modèle du “partage conditionnel” comme normale. Ils n’ont pas spécialement compris que les conditions des licences étaient liées au droit d’auteur, et surtout sur les limite de ce que ce droit peut protéger. En partie, ils n’ont pas réalisé cela, puisque les limitations n’avaient pas de sens – tout était protégé par le droit d’auteur, donc le spectre de cette protection n’avait pas d’importance.

Virage et Expansion vers le “Né Libre”

Ce n’est plus le cas. Un nombre de changement techniques et culturels ont commencé à amener des travaux en dehors de la portée des droits d’auteur dans la discussion des biens communs. C’est un testament au succès des licences OSS/CC – les biens communs sont tellement riches et les normes si attirantes que de nouvelles communautés s’alignent sur ces principes

Au lieu de s’organiser autour de bien “nés fermés” protégés par le droit d’auteur, certaines de ces communautés s’organisent autour du “né libre” qui sont catalogués en dehors du spectre du droit d’auteur. Les deux profiles les plus en vu (ou en tout cas les deux avec lesquels je sus le plus familier) sont la communauté du Open Source Hardware et la communauté de l’impression 3D.

Aucune des deux communautés n’est complètement en dehors du spectre d’action des droits d’auteur. Certaines parties de projets en Open Source Hardware pourraient être protégés par le droit d’auteur, et beaucoup d’objets imprimables en 3D sont protégés par les droits d’auteur. Néanmoins, les parties fonctionnelles d’un projet Open Source Hardware et les parties les plus utilitaires d’un objet imprimé en 3D dépassent le spectre d’application des droits d’auteur (vous pouvez accepter la distinction pour cet article, mais il y a plus d’informations sur ce sujet ici https://www.publicknowledge.org/documents/3-steps-for-licensing-your-3d-printed-stuff et ici https://www.publicknowledge.org/news-blog/blogs/open-source-hardware-and-law). Cela veut dire que les hypothèses générales sur la protection du droit d’auteur, et les licences qui sont construites sur ses fondations, ne s’appliquent pas aussi clairement pour la création d’objets libres (plus à ce sujet ici http://michaelweinberg.org/post/145301850875/the-missing-half-of-open-source-hardware-licenses)

Le résultat à certains niveaux et dans un nombre non trivial de cas, est que utiliser des licences qui se basent sur le droit d’auteur dans ces communautés est juste inapproprié. Alors qu’elle peuvent ressembler à des licences logicielles ou les licences qui s’appliquent pour des photos, dans un nombre de cas significatifs pour ces nouvelles oeuvres aucune action légales ne sera possible. Elles sont disponibles aussi bien pour les créateur que pour les utilisateurs, pour qu’ils puissent les prendre en compte (sans réelle base légale). Ils apportent aussi un certain poids culturel. Ceci étant dit, la distance entre la visibilité de ces licences et leur légalité créé un coût (et des bénéfices).

Les coûts et bénéfices de la direction actuelle

Pour être clair, cette évolution est toujours en cours et altère le status quo autour du droit d’auteur et des licences. Cela veut dire qu’ignorer son évoluotion et prétendre qu’elle ne continue pas, va maintenir dans sa direction le changement en cours. Faire quelque chose impliquera un changement. Mais, autant que je puisse le voire, ce status quo ne peut pas perdurer. La décision permettra de valider un futur vers lequel vous voulez aller.

Un nombre de choses que je pourrait qualifier de négatif risquent de se passer si les gens continuent à utiliser des licences inadaptées à leurs travaux:

Les attentes du créateurs ne sont pas remplis.
Si un créateur publie une oeuvre sous licence OSS/CC, à certains niveaux il s’attend à pouvoir faire valoir les termes de cette licence contre quelqu’un qui la violerait. Néanmoins, si l’oeuvre n’est pas protégée par le droit d’auteur, les termes de la licence rendent toute action judiciaire inutile. Il est plus que probable qu’à un moment un cas public d’une licence OSS/CC qui ne réussit pas à protéger l’utilisation qui viole les espoirs de son créateur voit le jour. L’histoire risque d’avoir un “gentil” créateur avec une histoire sympathique et un “vilain” brigand qui se comporte comme un margoulain et de façon clairement odieuse. Le gentil créateur voudra essayer de faire respecter ses attentes, et le vilain brigand n’aura violé aucun loi. Tout le monde sera triste que le vilain brigand ne puisse par être puni et vont commencer à s’inquiéter de l’utilisation des licences OSS/CC.

L’usage légitime est réduit.
Les conditions des licences OSS/CC restreingent l’utilisation, et ces restrictions disqualifieront certaines personnes d’utiliser leurs travaux. Si la licence utilisée n’est pas valide, les restrictions qu’elles essayent d’imposer aux utilisateurs ne sont pas légalement valides. Peu importe, il y aura un certain nombre d’utilisateurs qui 1) voudront utiliser les travaux par un biais qui viole les termes de la licence et 2) ne réalisent pas que la licence ne les empêchent pas légallement des les utiliser de toute façon.
Cela veut dire que certaines utilisations légalement permises ne se produisent pas.

Le retour du droit d’auteur insidieux.
Celui là est plutôt ironique. Peu importe leur légalité, si les gens continuent à utiliser et voir les licences OSS/CC sur des travaux qui ne sont pas éligibles à la protection des droits d’auteur, il vont commencer à croire que le droit d’auteur protège réellement ces travaux. Ils risquent même de préconiser le droit d’auteur afin de protéger leur travaux pour rendre la licence légale. La conséquence de cela est que les licences OSS/CC – des licences créées pour augmenter les oeuvres disponible à tous – pourrait réduire le nombre de travaux disponible en entrainant des travaux aujourd’hui ouvert dans le monde des droits d’auteur. Ce processus pourrait prendre la forme d’une réinitialisation des attentes sociales, ou plus problématique encore du point de vue de la communauté OSS/CC, être utilisé pour changer le spectre de la loi des droits d’auteur dans un effort pour que ces licences s’appliquent à plus de domaines.

Il y a aussi un effet positif potentiel à ce type d’utilisation de licence:

Des signaux destinés à être utilisés.
Les souhaits des créateurs peuvent être légitimes même sans base légale. Dans cet état d’esprit, les licences OSS/CC peuvent être un signal aux utilisateurs de la part des créateurs sur l’utilisation des travaux par leurs créateurs. Il existe beaucoup de raisons non légales pour lesquelles les utilisateurs voudraient respecter ces choix, et utiliser des voies de communication standardisées peuvent aider à y arriver.

Une argument qui peut être utilisé dans les deux sens:

Pourrait encourager le partage.
Pour certains créateurs qui sont plutôt tournés vers le partage, utiliser une licence OSS/CC leur donne suffisament le sentiment de contrôle, pour les convaincre à partager les travaux. Ce phénomène est observable sur des gens qui évoluent de licences plus restrictives, vers des licences plus libres avec le temps, alors qu’ils deviennent plus coutumier du fait de partager. La version positive de l’utilisation de ces licences sur des travaux qui ne sont pas couvert par les droits d’auteur est que plus d’oeuvre qui étaient privées sera publié pour que le public puisse y avoir accès.La version négative de cette situation est que les créateurs auront une vue erronnée des termes exacte du partage de leurs oeuvres. Je ne sais pas trop comment ces deux choses vont s’équilibrer.

Il y a divers moyen pour résoudre ces effets, aucun n’est parfait ou même un bonne idée

Etendre le droit d’auteur ou créer un nouveau droit simple à obtenir.
Le problème décrit ici vient du fait que beaucoup de travaux ne sont pas automatiquement protégés par le droit d’auteur ou un autre droit facile à obtenir, qui pourrait servir de base légale à une licence d’utilisation. Un moyen de résoudre ça est d’étendre le champs d’application du droit d’auteur ou créer un nouveau droit facile à obtenir qui serve le même but. En faisant ça on résoudrait le problème légal des licences, mais créairait beaucoup d’autres problèmes ce qui la rend une idée horrible.
Convertir l’univers du “né libre” en “né fermé” juste pour rendre plus simple la légalité des licences me paraît contre productif. De même, alors que certains des créateurs de ces nouveaux travaux fermés risquent de les ouvrir, d’autres risquent d’utiliser ces nouveaux droits pour restreindre ce qui aujourd’hui est une création libre et ouverte.

Education publique.
J’aimerais penser que seule cette solution pourrait résoudre le problème. Si les gens comprenaient réellement quand il est approprié d’utiliser des licences qui se basent sur le droit d’auteur, ce problème disparaitrait. Même si je pense que l’éducation publique est une clef fondamentale du comportement pour résoudre ce problème, je suis suffisament réaliste pour savoir qu’il y aura toujours une partie importante de gens qui auront mieux à faire que de réfléchir aux nuances des licences de publication de travaux. La solution au problème doit pouvoir marcher pour ces deux populations.
Ce qui veut dire qu’il faut plus d’éducation du public.

Créer de nouvelles licences.
Si les licences basées sur les droits d’auteur ne le font pas, pourquoi ne pas créer de nouvelles licences qui le seraient? Parceque – comme créer un système de chiffrage sûr qui permette au gouvernement d’accéder à des fichiers protégés – c’est plus facilement dit que fait. Le droit d’auteur est un base intéressante pour une licence puisque la protection des oeuvres et automatique et sans coût supplémentaire. Les gens n’ont rien à faire pour se protéger. Tous les autres moyens pour les autres licences – comme les brevets ou marques déposées – nécessitent du temps, de l’argent et une action précise pour les obtenir. Même si certains passaient du temps à les obtenir pour rendre l’utilisation de licences OSS/CC plus facile, ces personnes n’atteindront jamais une masse critique ou représenteraient la majorité.

Arrêter d’utiliser des licences.
Si les licences acutelles ne protègent pas tous ces types de travaux, est ce que les gens ne devraient juste arrêter de les utiliser? Malheureusement ce n’est pas non plus une bonne solution. Alors que beaucoup de travaux ne sont pas complètement protégés par le droit d’auteur, certaines parties d’autres travaux le sont. L’analyse de quelle partie des travaux est protégé par les droits d’auteur est specifique au domaine (parceque rien dans ce problème n’est simple), mais il est facile de penser que certains travaux seront suffisament protégés par le droit d’auteur qu’il représentera une barrière suffisante contre la ré-utilisation. Si ils existent pour certains travaux, les licences OSS/CC permettent justement d’éclaircir ces barrières basées sur le droit d’auteur au partage.

Des contrats.
Les contrats pourraient servir d’alternative aux licences. Alors que les licences OSS/CC se basent sur le droit d’auteur, les contrats se basent sur l’acceptation des termes par les deux parties. Le créateur offre son travail à l’utilisation sous divers conditions que l’utilisateur accepte. Si l’utilisateur contrevient aux termes du contrat qu’il a accepté, il rompt ledit contrat. Le problème des contrats est que leur légalité est attaché à l’accord explicite des deux parties. Comparativement cela risque de représenter un univers bien plus petit. Que vous le souhaitiez ou non, tout le monde par le loi est obligé de respecter le droit d’auteur. Cela veut dire que la personne qui reçoit directement l’oeuvre du créateur peut être limité dans son utilisation par le créateur, mais les gens qui tombent dessus au coin d’un site web, ne sont pas tenues aux même obligations. Cette règle du droit d’auteur omniscient est la raison pour laquelle elle est si attractive pour les différentes licences. Son absence limite grandement l’efficacité d’un contrat comme substitut à une certaine échelle.

Le temps de la décision

Le status quo change. Le champs d’action des licences OSS/CC s’etend clairement au delà des travaux protégés par les droits d’auteur, ce pourquoi elles avaient été conçues. C’est un testament de plus de 30 ans de construction de communuauté dans la communauté du libre. Cela crait aussi des défis. Idéalement c’est le moment dans l’article où je décrit un chemin clair et lumineux et vous engage à le suivre. Malheureusement je n’ai pas (encore) ce chemin. Tout ce que j’ai c’est un phénomène qui est en train de se passer et différentes façons dont le monde s’en arrange.

Heureusement, le monde du libre est fort grâce à son côté collaboratif. Je suis déjà en train de travailler avec Creative Commons et d’autres acteurs (cf https://creativecommons.org/2016/07/15/meeting-debrief-next-steps-challenge-attribution-view-source-3d-printing/) pour tenter de trouver d’autres solutions. Avec un peu de chance cet article permettra à d’autres de nous rejoindre dans cet effort. Si c’est le cas (et soyons honnête si vous en êtes à cet endroit de l’article, c’est probablement le cas), faites le moi savoir cf http://michaelweinberg.org/about.

Bonus: Une connexion suffisante pour la citer sans l’intégrer directement à l’article est l’historique de l’Open Game License cf https://en.wikipedia.org/wiki/Open_Game_License. Pour toutes ses différences, un autre example de communauté qui regarde les licences pour leur ouverture alors que cela n’était pas adapté ou nécessaire. Je ne vais prétendre d’être un expert de cette communauté, mais cet article m’a beaucoup parlé cf  http://gamerviceroy.blogspot.fr/2012/12/legal-issues-in-gaming-open-game-license.html

 

babozor